J.O. 282 du 4 décembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 20000
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0202508V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél :
libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 - service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : Réf. signalée avant le prix.
La Documentation française a mis en vente du 22 au 28 novembre 2002 :
I. - OUVRAGES
Immigration, marché du travail, intégration
Commissariat général du Plan
Rapport du séminaire présidé par François Héran
Comment les immigrés s'insèrent-ils dans la société française, notamment sur le marché du travail ? Sont-ils victimes de pratiques discriminatoires ? Les difficultés de recrutement de certaines entreprises appellent-elles la relance d'une politique d'immigration de main-d'oeuvre ? L'immigration est-elle une réponse à l'avenir de nos retraites ? Quels effets l'intégration européenne a-t-elle sur nos politiques nationales ?
Ces questions ont été abordées dans le cadre du séminaire de recherche organisé par le Commissariat général du Plan en 2001. L'ouvrage qui en résulte présente des synthèses thématiques et une quinzaine d'articles originaux.
2002, la Documentation française, 410 p., réf. 56828/7. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005292-9.
Les Tarifs de la culture
Ministère de la culture et de la communication
Direction de l'administration générale
Département des études et de la prospective
Sous la direction de François Rouet
Comment fixer les tarifs pour entrer dans les musées et les monuments, pour emprunter en bibliothèque ou pour assister à un spectacle ? La gratuité est-elle toujours de mise ? Que faut-il attendre de l'arme tarifaire pour toucher un public peu familier de ces lieux culturels subventionnés ? Autant de questions récurrentes qui alimentent les réflexions présentées dans cet ouvrage. Approche économique dans un premier temps, au cours de laquelle on s'interrogera sur le mode de fixation des tarifs, en explicitant le comportement du consommateur face aux spécificités des produits culturels. Approche sectorielle ensuite qui offre une analyse des habitudes et politiques tarifaires et de leurs évolutions dans les musées, les bibliothèques publiques, les spectacles de variétés. L'impact auprès du public des différentes campagnes de gratuité fait également l'objet d'une évaluation nuancée.
2002, la Documentation française, collection « Questions de culture », 384 p., réf. 56775/2. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005275-9.
La Magie en Egypte : à la recherche d'une définition
Actes du colloque organisé au musée du Louvre
les 29 et 30 septembre 2000
Sous la direction scientifique d'Yvan Koenig
Musée du Louvre
La pensée des anciens Egyptiens se caractérise par la place centrale qu'y occupait la magie. Tous y avaient recours quotidiennement, du simple paysan au pharaon. Dans cette culture, les images - que ce soit sous forme de hiéroglyphes, de peintures ou de statues - constituaient une réalité à part entière douée d'une véritable existence. C'est pourquoi aujourd'hui nous appréhendons difficilement cette civilisation originale, où habituellement religion et magie ne se distinguaient pas l'une de l'autre. Les communications réunies dans ce volume cherchent à la mieux comprendre grâce à une approche plus intérieure des pratiques et des croyances de l'époque pharaonique.
2002, la Documentation française, collection « Conférences et colloques », 440 p., réf. 56404/4. - 45 EUR.- ISBN : 2-11-005267-8.
II. - REVUES
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
1. Actualité commentée
Dossier :
Le cumul d'activités et de rémunérations dans la fonction publique territoriale.
Statut au quotidien :
Le pacte civil de solidarité et les droits et avantages reconnus aux conjoints : une décision du Conseil d'Etat du 28 juin 2002.
2. Actualité documentaire
Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
Textes intégraux :
Circulaires et lettres ministérielles ;
Jurisprudence ;
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques », no 10, octobre 2002, 44 p., réf. 08091/8-0210. - 15,80 EUR. - ISSN : 1152-5908.
Retrouvez cette revue en ligne dans le Kiosque des publications sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr.
Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
Quelle place pour les OGM ?
Agriculture, échange international, lutte contre la faim
Développement des OGM :
Enjeux et perspectives.
Biotechnologies et commerce international :
Cultures transgéniques, politiques commerciales et OMC.
Agriculture et biotechnologies :
Comment expliquer le succès des cultures transgéniques aux Etats-Unis ?
Faim et malnutrition :
Les besoins alimentaires au coeur du développement durable ;
Les politiques publiques de lutte contre la faim.
Cultures transgéniques et lutte contre la faim :
Les biotechnologies : une opportunité pour l'Afrique ;
OGM et faim dans le monde : pour une charte des aliments essentiels.
Repères :
Situation mondiale des OGM : 2001-2002 ;
Sommet mondial de l'alimentation.
« Problèmes économiques », no 2786, mercredi 27 novembre 2002, 32 p., réf. 08020/9-2786. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.
Problèmes politiques et sociaux
Dossiers d'actualité mondiale
La Documentation française
Les Risques industriels et technologiques
Jocelyne Dubois-Maury
De l'Amoco-Cadiz à l'explosion de l'usine AZF de Toulouse en passant par Bhopal et Tchernobyl, la succession de très graves accidents survenus dans la dernière décennie a fait prendre conscience de l'importance des risques industriels et technologiques auxquels nos sociétés contemporaines sont confrontées. Sous la pression des événements et des opinions publiques, un ensemble de normes techniques, de mesures de prévention et de protection des personnes et des biens ont été promulguées. Des règles spécifiques ont été arrêtées pour les quelque 643 établissements particulièrement dangereux classés à haut risque. Quelles sont ces mesures ? Comment élaborer les consensus et les équilibres nécessaires entre la logique des entrepreneurs, les demandes des populations, les préoccupations économiques des collectivités locales et les perspectives à plus long terme des instances nationales et communautaires devenues attentives au principe de précaution ? Comment et à quel niveau impliquer les parties directement concernées (entreprises, assureurs, populations exposées...) dans la gestion des risques industriels et technologiques et contribuer ainsi à l'émergence d'une culture du risque permettant de mieux se préparer à l'imprévisible ?
Illustrant ces diverses questions par une quarantaine de textes auxquels viennent s'ajouter des extraits des lois, règlements et directives adoptés aux niveaux national et communautaire, Jocelyne Dubois-Maury, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris, université Paris-XII, propose ici un dossier à la fois concis, simple d'accès et d'une grande précision sur un sujet particulièrement complexe et actuel.
« Problèmes politiques et sociaux », no 882, novembre 2002, 120 p., réf. 08021/7-0882. - 9 EUR. - ISSN : 0015-9743.
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie :
Textes officiels.
Relevés :
Relevé au Bulletin officiel des Communautés européennes ;
Relevé sur le site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie :
Compte rendu de doctrine ;
La doctrine dans les revues.
Troisième partie :
Jurisprudence :
Brevets d'invention ;
Marques ;
Dessins et modèles.
Quatrième partie :
Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger ;
Echos ;
PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », no 751, 1er novembre 2002, 60 p., réf. 08023/3-0751. - 7,60 EUR. - ISSN : 0338-6473.
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie :
Relevé :
Relevé au Journal officiel des Communautés européennes.
Deuxième partie :
Doctrine.
Comptes rendus de doctrine :
Produits en transit et contrefaçon de brevet (Espagne) d'après Miquel Montana et Isabel Carulla.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie :
Jurisprudence :
Brevets d'invention ;
Marques ;
Dessins et modèles.
Quatrième partie :
Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger ;
Echos ;
PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », no 752, 15 novembre 2002, 48 p., réf. 08023/3-0752. - 7,60 EUR. - ISSN : 0338-6473.