J.O. 277 du 28 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 19626
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Arrêté du 15 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
NOR : MCCE0200815A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 15 novembre 2002, M. Schmitt (Jacques) est nommé membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble, en remplacement de M. François Petit, démissionnaire.