J.O. 277 du 28 novembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 19622
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
NOR : DEVN0210360A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 octobre 2002, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :
1° Représentant du ministre chargé de l'économie :
M. Durand (Philippe) ; suppléant : M. Cornen (François).
2° Représentant du ministre de la défense :
M. Maille (Pierre) ; suppléant : M. Oudin (Hervé).
3° Représentant du ministre chargé de la culture :
Mme Diebolt (Wanda) ; suppléante : Mme Cousin (Anne-Marie).
4° Représentant du ministre de l'intérieur :
M. Gouesclou (Bruno) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme :
M. Moulin (Emmanuel) ; suppléant : M. Piedvache (Rémy).
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
M. Philizot (François) ; suppléant : M. Portier (Nicolas).
7° Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :
M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal).
8° Représentant du ministre de l'agriculture :
M. Rosenberg (Pierre-Eric) ; suppléant : M. Legroux (André-Yves).
9° Représentant du ministre chargé du budget :
Mme Bosche-Lenoir (Anne) ; suppléant : M. Soulé (Patrick).
10° Représentant du ministre chargé du domaine :
M. Rousselet (Bruno) ; suppléant : M. Van Lede (Rémi).
11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Barret (Christiane) ; suppléante : Mme Ballu-Rousseau (Geneviève).
12° Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports :
M. Deiber (Luc) ; suppléante : Mme Delaye (Danielle).
13° Représentant du ministre chargé de la mer :
M. Gille (Alain) ; suppléant : M. Paravy (Jean-Claude).
14° Présidents des conseils de rivages :
Rivages méditerranéens :
M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold).
Rivages de la Corse :
M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique).
Rivages atlantiques :
M. Bonnot (Yvon) ; suppléant : M. Gendre (Léon).
Rivages de la Manche et de la mer du Nord :
M. Aguiton (Pierre).
Rivages français d'Amérique :
M. Mangal (Daniel) ; suppléant : M. Saint-Cyr (Philippe).
Rivages français de l'océan Indien :
M. Poudroux (Jean-Luc) ; suppléant : M. Kamardine (Mansour).
Rivages des lacs :
M. Francina (Marc) ; suppléant : M. Legrand (François).
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :
Rivages méditerranéens :
M. Moly (Michel) ; suppléant : M. Barral (Claude).
Rivages atlantiques :
M. Augereau (Daniel).
Rivages de la Manche et de la mer du Nord :
M. Bamière (Pierre) ; suppléant : M. Allan (Claude).
Rivages des lacs :
M. Cherain (Jean-Pierre).
Rivages de la Corse :
M. Olmetta (Claudi) ; M. de Rocca-Serra (Camille).
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent :
Députés :
M. Bignon (Jérôme) ; suppléant : M. Decocq (Christian).
M. Quentin (Didier) ; suppléant : M. Estrosi (Christian).
M. Giran (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Le Guen (Jacques).
Sénateurs :
M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Amoudry (Jean-Paul).
M. Courrière (Raymond) ; suppléant : M. Vidal (Marcel).
17° Personnalités qualifiées :
M. Le Demezet (Maurice).
M. Lefeuvre (Jean-Claude).
M. Paz (Olivier).
M. Terrasse (Jean-François).