Arrêté du 7 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

J.O. 277 du 28 novembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19624
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Arrêté du 7 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

NOR : AGRP0202449A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 novembre 2002, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des planteurs de betteraves

Membres titulaires :

M. Benoît Ammeux ;

M. Etienne Cornichon ;

M. Luc Demazure ;

M. Dominique Ducroquet ;

M. Dominique Fievez ;

M. Alain Jeanroy ;

M. Christian Mabire ;

M. Pascal Prot.

Membres suppléants :

M. Guy Ancellin ;

M. Roland Cuni ;

M. Gilles Delon ;

M. Alain Ferriere ;

M. Raymond Graff ;

M. Jean Leveque ;

M. André Michel ;

M. Jean-François Rames.

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

Membres titulaires :

M. Jean-Marie, Bruno Bourges ;

M. Jean-Claude Delloye ;

M. Francis Lesaffre ;

M. Yves Loisel ;

M. Vincent Ouvre ;

M. Jérôme de Pelleport ;

M. Frédéric Rostand ;

M. Philippe Soubestre.

Membres suppléants :

M. Xavier Astolfi ;

M. Yves Belegaud ;

M. Dominique Bruandet ;

M. Stanislas de Larminat ;

M. François Lorant ;

M. Philippe du Teilhet ;

M. Renaud Wattinne.