J.O. 276 du 27 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19524

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 novembre 2002 modifiant la composition de l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs

NOR : MENP0202732A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 20 novembre 2002, l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences est modifiée ainsi qu'il suit :

a) Membre désigné par tirage au sort :

Au lieu de : « M. Jean-Paul Trilles, président de la 68e section du Conseil national des universités, biologie des organismes »,

Lire : « M. Daniel Thomas, président de la 64e section du Conseil national des universités, biochimie et biologie moléculaire ».

b) Membre nommé par le ministre :

Au lieu de : « M. Alain Tranoy, professeur d'histoire et civilisations anciennes et médiévales, ancien président de l'université de Poitiers »,

Lire : « M. Claude Feuerstein, professeur de physiologie, ancien président de l'université Grenoble-I ».