J.O. 273 du 23 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19397

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

NOR : MENS0202694A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 novembre 2002, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques en tant que représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :

Membre titulaire : M. Jean-Marc Monteil, directeur de l'enseignement supérieur ;

Membre suppléant : M. Yves Ecouffier, professeur des universités.