Arrêté du 17 avril 2002 conférant le diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'Ecole nationale des chartes (rectificatif)

J.O. 257 du 3 novembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18210
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Arrêté du 17 avril 2002 conférant le diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'Ecole nationale des chartes (rectificatif)

NOR : MENS0200998Z

Rectificatif au Journal officiel du 25 avril 2002, page 7422, 2e colonne, 6e ligne, au lieu de : « M. Stuzmann (Dominique) », lire : « M. Stutzmann (Dominique) ».