J.O. 257 du 3 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 18210
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Décret du 31 octobre 2002 portant nomination de recteurs d'académie
NOR : MENB0202535D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement scolaire,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
M. Paul Desneuf, précédemment recteur de l'académie de Rouen, est nommé recteur de l'académie de Lille, en remplacement de M. Jean-Claude Fortier, appelé à d'autres fonctions.Article 2
Mme Nicole Bensoussan, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Rouen.Article 3
M. Roland Debbasch, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Joseph Losfeld, appelé à d'autres fonctions.Article 4
M. Christian Duverger, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, est nommé recteur de l'académie de la Réunion, en remplacement de M. Patrick Geneste, appelé à d'autres fonctions.Article 5
Le Premier ministre, le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre délégué à l'enseignement scolaire sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 octobre 2002.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche,
Luc Ferry
Le ministre délégué
à l'enseignement scolaire,
Xavier Darcos