J.O. 253 du 29 octobre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 17949
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 22 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)
NOR : MENP0202019D
Par décret du Président de la République en date du 22 octobre 2002, M. Rey (Alain) est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section, pour une durée de trois ans à compter de la date de son installation à l'université Toulouse-I au cours de l'année universitaire 2001-2002.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.