J.O. 247 du 22 octobre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 17523
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Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
NOR : AGRS0202045V
DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1000 ;
- dénomination commerciale : TX 1000.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 180 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 700 mm ; maximum : 800 mm ; masse à vide : 525 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 140 N ; poids sur l'essieu AR : 3 110 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381901DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1000 F ;
- dénomination commerciale : TX 1000 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 180 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 700 mm ; maximum : 800 mm ; masse à vide : 555 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 410 N ; poids sur l'essieu AR : 3 140 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381902DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1300 ;
- dénomination commerciale : TX 1300.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 200 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ; masse à vide : 555 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 410 N ; poids sur l'essieu AR : 3 410 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382001DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1300 F ;
- dénomination commerciale : TX 1300 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 200 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ; masse à vide : 585 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 580 N ; poids sur l'essieu AR : 3 270 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382002DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500 ;
- dénomination commerciale : TX 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 780 mm ; maximum : 880 mm ; masse à vide : 585 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 340 N ; poids sur l'essieu AR : 3 510 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382101DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500 F ;
- dénomination commerciale : TX 1500 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 780 mm ; maximum : 880 mm ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 620 N ; poids sur l'essieu AR : 3 530 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382102DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 ;
- dénomination commerciale : TX 1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR : 760 mm ; masse à vide : 560 kg.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382201DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 F ;
- dénomination commerciale : TX 1410 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 760 mm ; masse à vide : 605 kg.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382202DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 ;
- dénomination commerciale : TX 1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR : 790 mm ; masse à vide : 575 kg.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382301DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 F ;
- dénomination commerciale : TX 1510 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 790 mm ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 600 N ; poids sur l'essieu AR : 3 550 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet ;
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382302DI.
Date de délivrance de la décision : 13 septembre 2002.