J.O. 241 du 15 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17048

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Arrêté du 20 septembre 2002 portant nomination au Conseil supérieur d'hygiène publique de France

NOR : SANP0222986A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 20 septembre 2002 :

Sont nommées membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France les personnes suivantes :


I. - Section des eaux


1° Sur proposition :

- de l'Académie nationale de médecine : M. Queneau (Patrice) ;

- de l'Académie nationale de pharmacie : M. Lafont (Olivier) ;

- de l'Académie des sciences : M. Decamps (Henri) ;

- du Conseil national de l'ordre des médecins : M. Duhamel (Jean-François) ;

- du Conseil national de l'ordre des pharmaciens : M. Levi (Yves) ;

- du Conseil national de l'ordre des vétérinaires : M. Fournier (Pierre-Guy) ;

- des organismes de recherche suivants :

- Centre national de la recherche scientifique : M. Monfort (Patrick) ;

- Ecole nationale de santé publique : M. Seux (René).

2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section :

M. Ballay (Denis), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ;

M. Cabillic (Pierre-Jean), ingénieur du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan ;

Mme Casellas (Claude), professeure à la faculté de pharmacie de Montpellier ;

M. Chambon (Paul), professeur de toxicologie à la faculté de pharmacie de Lyon et directeur du laboratoire santé-environnement-hygiène de Lyon ;

M. Crampon (Norbert), professeur émérite à l'université d'Artois ;

M. Creppy (Edmond), professeur de toxicologie à l'université Bordeaux-II, directeur du laboratoire de toxicologie et d'hygiène appliquée à Bordeaux ;

M. Deneuvy (Jean-Philippe), ingénieur à la direction régionale en environnement Rhône-Alpes ;

M. Hartemann (Philippe), professeur à l'université Henri-Poincaré de Nancy-I, faculté de médecine, directeur du service d'études et de recherche en environnement et santé à la faculté de médecine ;

M. Lefrou (Claude), ingénieur général honoraire des ponts et chaussées ;

M. Mania (Jacky), professeur en hydrogéologie à l'université Lille-I, directeur du département de géotechnique et génie civil à l'école universitaire d'ingénieurs de Lille ;

M. Marchandise (Patrick), ingénieur des travaux publics de l'Etat, directeur adjoint de la division nuisances, ressources et sécurité à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France ;

M. Montiel (Antoine), docteur ès sciences, directeur qualité et environnement de la société anonyme de gestion des eaux de Paris ;

M. Mudry (Jacques-Noël), professeur en hydrogéologie à l'université de Franche-Comté ;

Mme Prat (Maryannick), médecin inspectrice de santé publique de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique ;

M. Prost (René), docteur ès sciences physiques, spécialiste de physico-chimie des sols, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique.


II. - Section des milieux de vie


1° Sur proposition :

- de l'Académie nationale de médecine : M. le professeur Dubois (Gérard) ;

- de l'Académie nationale de pharmacie : M. le professeur Guignard (Jean-Louis) ;

- de l'Académie des sciences : M. le professeur Laubier (Lucien) ;

- du Conseil national de l'ordre des médecins : M. le docteur Prentout (Lionel) ;

- du Conseil national de l'ordre des pharmaciens : Mme la professeure Momas (Isabelle) ;

- du Conseil national de l'ordre des vétérinaires : Mme la docteure Bianchetti (Véronique) ;

- des organismes de recherche suivants :

- Centre national de la recherche scientifique : Mme Lagroye (Isabelle) ;

- Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité : Mme Chiron (Mireille).

2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section :

M. Bofetta (Paolo), docteur en médecine, Centre international de recherches sur le cancer ;

M. Bonda (Lionel), architecte ;

Mme Boutet (Catherine), ingénieure du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados ;

M. Caillaud (Denis), professeur de pneumologie, praticien hospitalier, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand ;

M. Cottenceau (Philippe), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie ;

M. Elichegaray (Christian), docteur en chimie physique, agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;

M. Garnier (Robert), maître de conférences des universités - praticien hospitalier, centre antipoison de Paris, hôpital Fernand-Widal ;

M. Hemery (Charles), médecin inspecteur de santé publique à la cellule interrégionale d'épidémiologie sud-ouest ;

M. Joyeux (Michel), maître de conférence en toxicologie, santé-environnement, école pratique des hautes études, faculté de médecine de Nancy ;

M. Le Carpentier (Christian), pharmacien chimiste du service de santé des armées ;

M. Le Moullec (Yvon), docteur en chimie, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

M. Loth (Drystan), ancien maître de conférences des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire Lariboisière - Saint-Louis ;

M. Pairon (Jean-Claude), professeur des universités-praticien hospitalier, centre hospitalier intercommunal de Créteil ;

M. Squinazi (Fabien), médecin biologiste, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

M. Thelot (Denis), architecte DPLG.


III. - Section des maladies transmissibles


1° Sur proposition :

- de l'Académie nationale de médecine : M. le professeur Denis (François) ;

- de l'Académie nationale de pharmacie : M. le professeur Chiron (Jean-Paul) ;

- de l'Académie des sciences : M. le professeur Orth (Gérard) ;

- du Conseil national de l'ordre des médecins : M. le docteur Ahr (Jackie) ;

- du Conseil national de l'ordre des pharmaciens : Mme Butel (Marie-José) ;

- du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires : M. Rondeau (Christian) ;

- des organismes de recherches suivants :


- Agence française de sécurité sanitaire des aliments (ex-Centre national d'études vétérinaires et alimentaires) : Mme Eliaszewicz (Muriel) ;

- Institut Pasteur : M. le docteur Martin (Paul).

2° En raison de leurs compétences dans le champ d'intervention de la section :

Mme Baville (Marie), ingénieure du génie sanitaire, direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne ;

M. Benichou (Jacques), professeur des universités-praticien hospitalier, responsable de l'unité de biostatistique, centre hospitalier de Rouen ;

M. Bouisse (Michel), médecin inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes ;

Mme Bouvet (Elisabeth), professeure des universités-praticien hospitalier, service de maladies infectieuses et tropicales A, hôpital Bichat, Paris ;

M. Cesbron (Jean-Yves), professeur des universités-praticien hospitalier, responsable du service d'immunologie, hôpital Sud, Grenoble ;

M. Floret (Daniel), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service d'urgence et de réanimation pédiatrique, hôpital Edouard-Herriot, Lyon ;

M. Goffette (Richard), vétérinaire inspecteur chef des services vétérinaires de l'Aube ;

Mme Lafeuille (Hélène), professeure des universités-praticien hospitalier, chef du service de virologie, centre hospitalier universitaire, Clermont-Ferrand ;

M. Lebras (Michel), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de médecine interne et des maladies tropicales, hôpital Saint-André, directeur du centre René-Labusquière (médecine tropicale-santé et développement), Bordeaux ;

Mme Nicolas (Marie-Hélène), professeure des universités-praticien hospitalier, chef du service de microbiologie, hôpital Ambroise-Paré, Boulogne-Billancourt ;

M. Perronne (Christian), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Raymond-Poincaré, Garches ;

M. Peyramond (Dominique), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital de la Croix-Rousse, Lyon ;

M. Rosenheim (Michel), maître de conférences des universités-praticien hospitalier, service de santé publique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris ;

M. Trinchet (Jean-Claude), professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Jean-Verdier, Bondy ;

M. Valleron (Alain-Jacques), professeur des universités-praticien hospitalier, directeur unité INSERM U. 444, faculté de médecine Saint-Antoine, Paris.


IV. - Section de la radioprotection


1° Sur proposition :

- de l'Académie nationale de médecine : M. Aurengo (André) ;

- de l'Académie nationale de pharmacie : M. Ducousso (Roger) ;

- de l'Académie des sciences : M. Bonin (André) ;

- du Conseil national de l'ordre des médecins : Mme Le Guludec (Dominique) ;

- du Conseil national de l'ordre des pharmaciens : M. Fiet (Jean) ;

- du Conseil national de l'ordre des vétérinaires : M. Jacquemaire (Claude) ;

- des organismes de recherche suivants :

- Commissariat à l'énergie atomique : M. Maximilien (Rémy) ;

- Institut national de la santé et de la recherche médicale : M. de Vathaire (Florent).

2° En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section :

M. Barbey (Pierre), maître de conférences à l'université de Caen ;

M. Carre (Sébastien), ingénieur à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre ;

M. Donnard (Jean-François), médecin inspecteur de santé publique de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin ;

M. Eschwege (François), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du département de radiothérapie, Institut Gustave-Roussy ;

M. Ginella (Joël), ingénieur à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées ;

M. Giraud (Jean-Michel), médecin du travail, conseiller médical au Commissariat à l'énergie atomique ;

M. Gourmelon (Patrick), chef du département de protection de la santé de l'homme et de dosimétrie de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ;

M. Kalifa (Léon, Gabriel), professeur des universités-praticien hospitalier, chef du département de radiopédiatrie, hôpital Saint-Vincent-de-Paul ;

Mme Lallemand (Jeannine), chef du service de radioprotection Electricité de France ;

M. Lefaure (Claude), directeur adjoint du Centre d'études sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire ;

M. Laurent (Jean-Pierre), directeur qualité à la Compagnie générale des matières premières ;

Mme Naudy (Suzanne), physicienne, responsable radioprotection au centre GF Leclerc, à Dijon ;

M. Pasquier (Jean-Luc), chargé de mission à l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ;

Mme Sene (Monique), directrice de recherches honoraire CNRS, physicienne ;

M. Jouan (Michel), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission à l'institut de veille sanitaire.

Sont nommés présidents et vice-présidents de section les membres du Conseil supérieur dont les noms suivent :

I. - Section des eaux : président : M. Levi (Yves) ; vice-président : M. Ballay (Denis) ;

Section des milieux de vie : présidente : Mme Momas (Isabelle) ; vice-président : M. Garnier (Robert) ;

Section des maladies transmissibles : président : M. Perronne (Christian) ; vice-président : M. Rosenheim (Michel) ;

Section de la radioprotection : président : M. Aurengo (André) ; vice-président : M. Barbey (Pierre).

II. - Conformément aux dispositions de l'article R. 780-8 du code de la santé publique, Mme Momas (Isabelle), présidente de la section des milieux de vie, est nommée présidente du Conseil supérieur d'hygiène publique de France pour un an.

Peuvent être concernés par l'ensemble des questions relevant du domaine de compétence de la section et, à ce titre, destinataires de tous les ordres du jour des séances :

Pour la section des eaux :

- le ministre chargé de l'agriculture (direction de l'espace rural et de la forêt) ;

- le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;

- le ministre chargé de l'économie et des finances (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) ;

- le ministre chargé de l'environnement (direction de l'eau) ;

- le ministre chargé de l'équipement (direction des routes) ;

- le ministre chargé du logement (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) ;

- le ministre chargé de l'industrie (direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes) ;

- le ministre chargé de la pêche (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture) ;

Pour la section des maladies transmissibles :

- le ministre chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation) ;

- le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;

- le ministre chargé de l'éducation nationale (direction des lycées et collèges) ;

Pour la section des milieux de vie :

- le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;

- le ministre chargé de l'économie et des finances (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) ;

- le ministre chargé de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques) ;

- le ministre chargé de l'industrie (direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes) ;

- le ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civile) ;

- le ministre chargé du travail (direction des relations du travail) ;

- le ministre chargé du logement (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) ;

- le ministre chargé de l'équipement (direction des routes) ;

Pour la section de la radioprotection :

- le ministre chargé de la défense (direction centrale du service de santé des armées) ;

- le ministre chargé de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques) ;

- le ministre chargé de l'industrie (direction générale de l'énergie et des matières premières) ;

- le ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) ;

- le ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles).