J.O. 237 du 10 octobre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 16765
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Arrêté du 1er octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « informatique-statistique et traitement informatique des données »
NOR : MENS0202254A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « informatique-statistique et traitement informatique des données » est modifié ainsi qu'il suit :
1. Membres titulaires
En tant que représentant des salariés :
Supprimer : « M. Bourles (Ludovic), premier mandat ».
2. Membres suppléants
En tant que représentant des salariés :
Ajouter : « M. Cailloce (Yves), premier mandat ».