J.O. 237 du 10 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16764

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 1er octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie thermique et énergie »

NOR : MENS0202250A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté en date du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie thermique et énergie » est modifié ainsi qu'il suit :


1. Membres titulaires


En tant que personnalités qualifiées :

Au lieu de : « M. Dudreuilh (Eric), premier mandat », lire : « M. Maumenée (Patrick), premier mandat ».