J.O. 237 du 10 octobre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 16764
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
NOR : MENS0202249A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux » est modifié ainsi qu'il suit :
1. Membres titulaires
En tant que personnalités qualifiées :
Au lieu de : « M. Briand (Henri), professeur, 1er mandat », lire : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».
2. Membres suppléants
En tant que représentants des salariés :
Ajouter : « M. Faure (Xavier), premier mandat ».
En tant que personnalités qualifiées :
Supprimer : « M. Braun (Francis), professeur des universités, premier mandat ».