J.O. 237 du 10 octobre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 16764
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Arrêté du 1er octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique »
NOR : MENS0202247A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique » est modifié ainsi qu'il suit :
1. Membres titulaires
En tant que personnalités qualifiées :
Au lieu de : « Mme Cuvillier (Nathalie), ministère de la santé, premier mandat », lire : « Mme Gallot (Anne-Marie), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, premier mandat ».
Supprimer : « M. Vincent (Philippe), premier mandat ».
En tant que représentants des employeurs :
Ajouter : « M. Brunet (Philippe), premier mandat ».
2. Membres suppléants
En tant que personnalités qualifiées :
Au lieu de : « M. Plenier (Sylvain), ministère de la santé, premier mandat », lire : « Mme Chaurand-Dischamps (Bernadette), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, premier mandat ».