J.O. 237 du 10 octobre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 16764
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « carrières sociales »
NOR : MENS0202245A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 21 août 2000 fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « carrières sociales » est modifié ainsi qu'il suit :
1. Membres titulaires
En tant qu'enseignants-chercheurs ou enseignants :
Supprimer : « M. Taylor (Paul), premier mandat ».
En tant que représentant des salariés :
Au lieu de : « Mme Lefebvre (Claude), premier mandat », lire : « Mme Meyer (Catherine), premier mandat ».
2. Membres suppléants
En tant que représentant des salariés :
Ajouter : « Mme Rassay (Isabelle), premier mandat ».