J.O. 237 du 10 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16763

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Arrêté du 1er octobre 2002 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG0202354A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er octobre 2002, l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes :

En ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés :

Titulaires représentant le Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) :

M. Luc Bérille ;

Mme Paulette Maillard ;

M. Claude Keryhuel ;

M. Guy Barbier ;

Suppléants représentant le Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) :

M. Claude Douare ;

M. Philippe Niemec ;

M. Yves Prévost ;

Mme France Ménard ;

M. Pierre Jeunehomme ;

M. Francis Grenet ;

Mme Maud Cauchois.

En ce qui concerne les membres représentants les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés :

Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :

M. Eric Raffin ;

M. Jean-Marc Delaye ;

M. Christophe Abraham ;

Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :

Mme Véronique Gass ;

M. Yves George ;

Mme Jeanne-Marie Guiffant ;

Mme Sylvie Vincent ;

Mme Régine Florin ;

Mme Danièle Grilli.

En ce qui concerne les membres représentant les associations périscolaires :

Titulaire représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) :

M. Jean-Marc Roirant ;

Suppléants représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP) :

M. Arnold Bac ;

Mme Anne-Marie Houillon.

En ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires :

Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Mme Catherine Ducarne ;

Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

M. Jean-Michel Martin ;

M. Jean-Claude Meynet.