Arrêté du 27 septembre 2002 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

J.O. 233 du 5 octobre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16512
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Arrêté du 27 septembre 2002 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0202152A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 septembre 2002, sont nommés au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) :

En tant que président, vice-président et secrétaire général

Président : M. Vialle (Paul).

Vice-président : M. Catton (Bruno).

Secrétaire général : M. Guiard (Joël).

En tant que membres du comité scientifique

M. Candresse (Thierry).

Mme Dattée (Yvette).

M. Gouache (Jean-Christophe).

M. Grand (Claude).

Mme Lefort (Marianne).

M. Morot-Gaudry (Jean-François).

Mme de Turckheim (Elisabeth).

En tant que présidente du comité scientifique

Mme Dattée (Yvette).