J.O. 222 du 22 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 septembre 2002 portant nomination (directeurs régionaux des affaires culturelles)

NOR : MCCB0200660A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 13 septembre 2002, il est mis fin aux fonctions de directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne exercées par M. Jean-Claude Van Dam à compter du 15 septembre 2002, date à laquelle l'intéressé est nommé directeur régional des affaires culturelles de Poitou-Charentes.