J.O. 219 du 19 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15434

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Arrêté du 18 septembre 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

NOR : PRMX0205915A


Le Premier ministre,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :


Article 1


M. le général de brigade aérienne Stéphane Abrial est nommé, à compter du 1er octobre 2002, chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre, en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre Alain Dumontet, appelé à d'autres fonctions.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 septembre 2002.


Jean-Pierre Raffarin