J.O. 219 du 19 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15437

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Décret du 16 septembre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0202054D


Par décret du Président de la République en date du 16 septembre 2002, M. Michel Banniard, professeur des universités à l'université Toulouse-II, est nommé en qualité de directeur d'études cumulant à la section des sciences historiques et philosophiques de l'Ecole pratique des hautes études à compter du 1er septembre 2002.