J.O. 215 du 14 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15244

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Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales


NOR : AGRS0201924V



DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

Bénéficiaire (importateur) : McCormick France, clos Saint-Jean, 52100 Saint-Dizier (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- marque : McCormick ;

- type : MXCA 90 ;

- dénomination commerciale : MC 90.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 2 400 mm ; voies : essieu AV : 1 430 mm (minimum), 2 030 mm (maximum) ; essieu AR : 1 660 mm (minimum), 1 960 mm (maximum) ; masse à vide : 5 000 kg ; poids sur l'essieu AV : 22 000 N ; poids sur l'essieu AR : 28 000 N.

Structure de protection :

- nature : arceau arrière ;

- marque : McCormick ;

- type : arceau ;

- marquage : 400101.

Siège du conducteur :

- marque : Grammer ;

- type : MSG85/731 ;

- marquage : II, III.

Numéro d'homologation : 400101DII.

Date de délivrance de la décision : 28 août 2002.