Journal Officiel 12 Septembre 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 213 du 12 Septembre 2002

Textes généraux
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 10 septembre 2002 portant nomination (administration centrale)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 9 septembre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
- Arrêté du 22 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours externe, interne et troisième concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux (femmes et hommes)
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 19 août 2002 fixant le modèle du formulaire « liaison inter-régimes »
Ministère des sports
- Arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
Mesures nominatives
- Arrêté du 9 septembre 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 6 septembre 2002 modifiant l'arreté du 3 décembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arreté du 27 avril 2001
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 19 aout 2002 fixant le modèle du formulaire "liaison inter- régimes"
JUSTICE
- Arreté du 6 septembre 2002 portant délégation de signature
- Tableau récapitulatif des décisions du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques du deuxième trimestre 2002
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 10 septembre 2002 portant délégation de signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Décret du 10 septembre 2002 portant délégation de signature
- Décret du 10 septembre 2002 portant délégation de signature
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 3 septembre 2002 modifiant l'arreté du 19 octobre 2001 portant désignation des personnes responsables des marchés
- Arreté du 9 septembre 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel de secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale de l'équipement
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 22 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours externe, interne et troisième concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux (femmes et hommes)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
- Arreté du 9 aout 2002 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arreté du 2 septembre 2002 portant admission à la retraite (magistrature)
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 4 septembre 2002 portant radiation (administration centrale)
- Arreté du 4 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'élèves des instituts régionaux d'administration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 4 septembre 2002 portant nomination (controle financier)
- Arretés portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 10 septembre 2002 portant nomination (administration centrale)
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 26 aout 2002 modifiant l'arreté du 7 juin 2000 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales
- Arreté du 26 aout 2002 modifiant l'arreté du 7 juin 2001 portant nomination à la commission des préparateurs en pharmacie
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 9 septembre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
SPORTS
- Arreté du 3 septembre 2002 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
COM CONSULT SECRET DEFENSE
- Avis no 2002-07 du 6 juin 2002
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE
- Avis de vacance de chaires à l'Ecole d'application du service de santé des armées en 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance d'un emploi de directeur ou de directrice d'établissement social et médico-social
- Avis de vacance d'un emploi de directeur ou de directrice d'établissement sanitaire et social
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du mercredi 11 septembre 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats d'une union
- Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 11 SEPTEMBRE 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

Publicit� gratuite

D'extraction modeste, le p�re du c�l�bre peintre fut un tr�s grand travailleur qui toucha � plusieurs branches des sciences appliqu�es

Journal Officiel Numéro 213 du 12 Septembre 2002

Textes généraux

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

SPORTS

COM CONSULT SECRET DEFENSE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES

Publicit� gratuite