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Journal Officiel Numéro 212 du 11 Septembre 2002
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 31 juillet 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises du substitut osseux Healos de la société Orquest inscrit au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 6 septembre 2002 fixant les prix de vente publics toutes taxes comprises des gaines, bonnets couvre-moignon, fix-prothèses et maillots inscrits au titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 5 septembre 2002 relatif à l'inscription des solutions viscoélastiques Adant, Arthrum, Ostenil, Supartz, Suplasyn, Synovial et Synvisc des sociétés Fornet, LCA, TRB Chemedica, Smith & Nephew, Chiesi, Genévrier et Boehringer Ingelheim pour le traitement des gonarthroses au titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 6 septembre 2002 revalorisant les tarifs des gaines, bonnets couvre-moignon, fix-prothèses, maillots inscrits au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Décision du 29 juillet 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
- Décision du 29 juillet 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique
- Décision du 29 juillet 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique
- Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant no 68 à l'accord national interprofessionnel du 8 décembre 1961, conclu le 18 juin 2002
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Mesures nominatives
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 31 juillet 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises du substitut osseux Healos de la société Orquest inscrit au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 5 septembre 2002 relatif à l'inscription des solutions viscoélastiques Adant, Arthrum, Ostenil, Supartz, Suplasyn, Synovial et Synvisc des sociétés Fornet, LCA, TRB Chemedica, Smith & Nephew, Chiesi, Genévrier et Boehringer Ingelheim pour le traitement des gonarthroses au titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 6 septembre 2002 revalorisant les tarifs des gaines, bonnets couvre-moignon, fix-prothèses, maillots inscrits au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 6 septembre 2002 fixant les prix de vente publics toutes taxes comprises des gaines, bonnets couvre- moignon, fix-prothèses et maillots inscrits au titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165- 1 du code de la sécurité sociale
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
OUTRE-MER
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
OUTRE-MER
CONVENTIONS COLLECTIVES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
AVIS DIVERS
PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
SIT BDF SROT VINS
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Ce géologue métallurgiste qui dirigea l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, fut professeur à l'Ecole des Mines de Paris avant de présider le Corps des Mines, était un passionné de la science et de la technique