J.O. Numéro 206 du 4 Septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14704

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 août 2002 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


NOR : MENG0202043A



Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 30 août 2002 :
L'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés :
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
Mme Isabelle Conversin ;
Mme Raymonde Piécuch ;
M. Jean-Luc Villeneuve.
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
M. Michel Debon de Beauregard ;
M. Daniel Trillon ;
M. Joël Devoulon ;
Mme Françoise Lebocey ;
M. André Deleuze ;
Mme Véronique Bono.
Titulaire représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC) :
Mme Marie-Edmonde Brunet.
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC) :
M. André Yon ;
Mme Michèle Lepeuve.
Le même arrêté du 11 septembre 2000 est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public :
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
M. Georges Dupon-Lahitte ;
M. Faride Hamana ;
Mme Yolande Chrétien ;
Mme Isabelle Jalabert ;
M. Denis Allix ;
Mme Mireille Pasquel ;
Mme Dominique Padro.
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
M. Jean-Claude Bonnot ;
M. Patrick Brunet ;
M. Dominique Croso ;
Mme Sylvie Girot ;
Mme Eliane Guigo ;
M. Jean-Jacques Hazan ;
Mme Isabelle Klem ;
M. Gilbert Lambrecht ;
M. Gérard Lurçon ;
M. Thierry Malige ;
Mme Aline Marrone ;
Mme Françoise Pichelin ;
M. Bernard Rota ;
M. Thierry Volck.
Le même arrêté du 11 septembre 2000 est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires :
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
M. Dominique de Calan ;
M. Alain Dumont.
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
Mme Stéphanie Lagalle ;
Mme Elisabeth Bauby ;
M. Jean Michelin ;
M. Patrick Brunier.