J.O. Numéro 206 du 4 Septembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 14704
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Arrêté du 27 août 2002 portant nomination au Conseil national des programmes
NOR : MENB0201959A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 27 août 2002, sont nommés membres du Conseil national des programmes :
M. Hussenet (André), inspecteur général de l'éducation nationale ;
M. Volovitch (Michel), professeur des universités.