La ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense, modifié par les décrets no 2001-1125 du 29 novembre 2001 et no 2002-503 du 10 avril 2002 ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 2002 portant organisation de la direction du renseignement militaire,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 2, au II (Etat-major des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
a) L'alinéa : « M. le général Richard Wolsztynski, major général de l'état-major des armées. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Coldefy, major général de l'état-major des armées. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
b) L'alinéa : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Coldefy, sous-chef d'état-major relations internationales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Michel Masson, sous-chef d'état-major relations internationales. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
2o Au I de l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées), au A (Direction du renseignement militaire), le tableau est ainsi rédigé :

Art. 2. - L'article 7 (Directions et services relevant du secrétaire général pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le III est ainsi rédigé :
« III. - M. Jacques Thouvenin, administrateur civil, sous-directeur de la fonction militaire, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Pascal Douault, adjoint au sous-directeur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci ; M. le commissaire colonel Frédéric Fabre, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. » ;
2o Au C (Direction des affaires juridiques) :
a) Le I est remplacé par les dispositions suivantes (à compter du 1er septembre 2002) :
« I. - Mme Catherine Bergeal, maître des requêtes au Conseil d'Etat, directrice, pour l'ensemble du service.
II. - Mme Liliane Block, administratrice civile, adjointe à la directrice, pour l'ensemble du service, en cas d'absence ou d'empêchement de la directrice des affaires juridiques. » ;
b) Les II, III, IV et V deviennent respectivement les III, IV, V et VI (à compter du 1er septembre 2002).

Art. 3. - Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 11 (Etats-majors), au I, B (Etat-major de la marine), à la colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Bernard Lenoir. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-René Le Goff. » ;
2o Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. le colonel Thierry Cambournac » sont remplacés par les mots suivants : « M. le général Thierry Cambournac. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
b) Au A (Armée de terre), au III (Direction centrale du génie), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. le général Marcel Keiflin, directeur, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le général Bernard Périco, directeur adjoint. » ;
c) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
d) Au B (Marine), au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire en chef Pierre Laroche, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef Hubert Sciorella, sous-direction logistique. » (à compter du 29 août 2002).

Art. 4. - A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au chef du service des opérations et de l'emploi, l'alinéa est ainsi rédigé : « M. le général Pierre Dolo. ».

Art. 5. - Le I et le II de l'article 14 du titre VI (Contrôle général des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont ainsi rédigés :
« I. - M. le contrôleur général des armées Dominique Conort, chef du contrôle général des armées, pour l'ensemble du service, notamment en ce qui concerne les réponses aux référés et autres communications de la Cour des comptes.
II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Dominique Conort, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions et dans l'ordre suivant à :
M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc ;
M. le contrôleur général des armées Jean-Yves Gourtay. »

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 2002.