La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - A l'article 2 du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II (Etat-major des armées), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Louis Georgelin, sous-chef d'état-major plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Marie Faugère, sous-chef d'état-major plans. » (à compter du 1er septembre 2002).

Art. 2. - L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « Mme l'officière du corps technique et administratif Agnès Lejuez. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier du corps technique et administratif René Neuville. » ;
2o Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au directeur, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean Hamiot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé. » (à compter du 1er septembre 2002).

Art. 3. - L'article 6 du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 6. - Secrétaire général pour l'administration :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Jean-François Hébert, secrétaire général pour l'administration.
« En cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général pour l'administration, cette délégation est dévolue à M. le contrôleur général des armées Jean-Paul Bodin, directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration. »

Art. 4. - Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o L'article 8 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :
« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette et de M. le général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2o L'article 10 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :
« Art. 10. - Chef d'état-major de l'armée de l'air :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. le général de corps aérien François Bourdilleau, major général de l'armée de l'air. » ;
3o Le I de l'article 11 (Etats-majors) est modifié comme suit :
a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau :
- colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Marie Faugère, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » ;
- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » ;
- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Marc Baudet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Claude Dussaucy. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Hervé de Laage de Meux. » (à compter du 1er septembre 2002).

Art. 5. - A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Jacques Uvalle. » est supprimé (à compter du 1er septembre 2002).

Art. 6. - Le premier alinéa de l'article 15 (Direction générale de la sécurité extérieure) du titre VII (Les autres organismes militaires relevant directement du ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est ainsi rédigé :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Pierre Brochand, directeur général de la sécurité extérieure. »

Art. 7. - L'article 18 (Délégation à l'information et à la communication de la défense) du titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 est modifié ainsi qu'il suit :
Au I, tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au directeur, l'alinéa : « M. le général Alain Raevel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Claude Marcus, adjoint au directeur. ».

Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 août 2002.