J.O. Numéro 190 du 15 Août 2002
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Texte paru au JORF/LD page 13881
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Arrêté du 30 juillet 2002 portant mise en révision du secteur sauvegardé de Thiers (Puy-de-Dôme)
NOR : MCCE0200598A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 juillet 2002, est mis en révision le plan de sauvegarde et de mise en valeur de Thiers (Puy-de-Dôme).