J.O. Numéro 190 du 15 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13889

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (architectes et urbanistes de l'Etat)


NOR : MCCB0200597A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 2 août 2002, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Jean Guillaume, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Ardèche, à compter du 1er septembre 2002 ;
Mme Sophie Delecroix, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Vaucluse, à compter du 1er septembre 2002 ;
M. Jacques Desvigne, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Saône-et-Loire, à compter du 1er septembre 2002 ;
M. Etienne Bergoldt, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Nièvre, à compter du 1er septembre 2002.