Journal Officiel 14 Août 2002

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Journal Officiel Numéro 189 du 14 Août 2002

Premier ministre
- Arrêté du 9 août 2002 relatif à la composition de la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
Textes généraux
- Arrêté du 6 août 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de la défense
Mesures nominatives
- Arrêté du 26 juillet 2002 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Arreté du 6 aout 2002 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 9 aout 2002 relatif à la composition de la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
DEFENSE
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles
- Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires de Hongrie
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à un arreté préfectoral du 27 juin 2002 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif aux tirages du Loto no 67 du mercredi et no 68 du samedi et aux tirages du Keno
- Résultats du tirage du Keno du mardi 13 aout 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une institution de prévoyance
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 13 AOUT 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.

Journal Officiel Numéro 189 du 14 Août 2002

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de la défense

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

DEFENSE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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