Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat général, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 30 avril 2002 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2002,
Arrête :

Art. 1er. - Le programme de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe terminale de la série économique et sociale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 juillet 2002.

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 29 août 2002, vendu au prix de 2,30 Euros et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.