J.O. Numéro 173 du 26 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 juillet 2002 portant homologation des diplômes délivrés par l'université de la Sarre


NOR : MENS0201660A



Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 juin 2002,
Arrête :



Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de la Sarre à l'issue de l'année universitaire 2000-2001 peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :
Licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
Licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;
Maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.


Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel