Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Art. 1er. - M. le général de corps d'armée Lepetit (Claude, Francisque, Hugues) est nommé chargé de mission auprès du chef du contrôle général des armées.
M. le général de division Parayre (Guy) est nommé major général de la gendarmerie nationale.
M. le général de brigade Rémy (Gérard, Maurice) est nommé chef du service des « opérations et de l'emploi » de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2002.

Art. 2. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 5. - M. le général de division Renucci (Jean-Marc, Pierre) est nommé directeur central du matériel de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.
M. le général de division Péresson (Yves, Louis) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de division Delort (Dominique) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er août 2002.
M. le général de division Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er août 2002.
M. le général de division Faugère (Jean-Marie) est nommé sous-chef d'état-major « plans » à l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert) est nommé directeur de la section technique de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien) est nommé adjoint au chef de l'état-major de force et d'entraînement interarmées à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Falzone (Christian-Charles) est nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Frère (Gérard, Alfred, Adolphe) est nommé chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Irastorza (Elrick, James, Martial) est nommé commandant de l'école d'application de l'infanterie à compter du 15 août 2002.
M. le général de brigade Joly (François-Pierre, Joseph) est nommé sous-chef d'état-major « études-planification-finances » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Ratel (Bernard, François, Joseph) est nommé commandant de la 1re brigade mécanisée à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade Guillermin (Jean-Pierre) est nommé commandant de la brigade logistique no 1 à compter du 1er août 2002.
M. le commissaire général de brigade Baudet (Marc, Simon, Pierre) est nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Ouest à compter du 1er septembre 2002.
M. le commissaire général de brigade Outtier (Régis, Yves) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.

Art. 6. - M. le commissaire général de 2e classe Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien), placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2002 et, à la même date, nommé directeur du commissariat de la marine à Brest.

Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Art. 8. - M. le contre-amiral Marcus (Claude, Jean, Bernard) est nommé adjoint au délégué à l'information et à la communication de la défense à compter du 1er août 2002.
M. le contre-amiral Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples à compter du 12 septembre 2002.
M. le commissaire général de 2e classe Coleau (Jacques, Paul) est placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à compter du 1er septembre 2002.

Art. 9. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Art. 10. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Art. 11. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jourdan (Yves, Gaston, Jean) est nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Bevillard (Alain, Marcel) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond) est nommé commandant des écoles de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gosset (Robert, Ivan) est nommé chef de l'état-major de force et d'entraînement interarmées à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Véron (Alain) est nommé commandant des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bottine (Marc, Pierre) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 9 septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Imberti (Martial, René, Henri) est nommé commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Boucherie (Maurice, Marcel, Henri, Marie) est nommé commandant en second de la région aérienne Sud à compter du 1er août 2002.

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Art. 14. - Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

Art. 15. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques) est nommé adjoint au directeur de la gestion et de l'organisation à compter du 1er septembre 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Litaise (Dominique, Pierre, Gaston) est placé en position de service détaché auprès de l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis à compter du 1er août 2002.

Art. 17. - Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 juillet 2002.