Journal Officiel 14 Juillet 2002

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Journal Officiel Numéro 163 du 14 Juillet 2002

Présidence de la République
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Décret du 12 juillet 2002 portant intégration (enseignements supérieurs)
- Décret no 2002-993 du 11 juillet 2002 modifiant le décret no 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2002 pour la Bretagne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 4 juillet 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèses dentaires
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret no 2002-993 du 11 juillet 2002 modifiant le décret no 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 8 juillet 2002 portant transfert de crédits
- Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Jeu de l'Oie"
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2002 pour la Bretagne
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 3 juillet 2002 modifiant l'arreté du 14 janvier 1994 fixant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les établissements d'abattage de volailles
- Arreté du 8 juillet 2002 pris en application du décret no 2001-535 du 21 juin 2001 relatif à l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées, fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents et modifiant le code rural
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE
- Décret du 11 juillet 2002 portant changements de noms
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 12 juillet 2002 portant intégration (enseignements supérieurs)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 12 juillet 2002 portant nomination (Cour des comptes)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arretés du 8 juillet 2002 portant nomination à la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 4 juillet 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèses dentaires
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la Bretagne
- Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la Bretagne
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif aux résultats des concours réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade (session 2001)
- Avis relatif aux résultats des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés de l'enseignement du second degré agricole (session 2001)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du samedi 13 juillet 2002
INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- ANNONCES

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Minéralogiste et physicien, il a fait évoluer la compréhension de la réfraction de la lumière

Journal Officiel Numéro 163 du 14 Juillet 2002

Présidence de la République

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

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