Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la décision no 2001-809 du 11 septembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Parçay-les-Pins pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Parçay Stéréo (RPS FM),
Décide :

Art. 1er. - L'article 2 de la décision no 2001-809 du 11 septembre 2001 susvisée est modifié comme suit :
« L'association susvisée est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision. »

Art. 2. - Est ajoutée à la décision no 2001-809 du 11 septembre 2001 susvisée l'annexe suivante :

« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2002.