J.O. Numéro 160 du 11 Juillet 2002
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Texte paru au JORF/LD page 11908
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Décision du 1er juillet 2002 portant application du décret no 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai, notamment de ses articles 3 et 5
NOR : MCCK0200515S
Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er juillet 2002 :
Est nommé, pour une durée de trois ans renouvelable, président de la commission du cinéma d'art et d'essai :
M. Charpillon (Jacques).
Sont nommés, pour une durée de trois ans renouvelable, membres représentant la profession :
En qualité de représentants des exploitantsd'établissements de spectacles cinématographiques
M. Geynet (Jean-Jacques).
M. Humbert (Michel).
M. Patry (Richard).
M. Paumelle (Philippe).En qualité de représentant des producteursd'oeuvres cinématographiques
M. Barnault (Jean-Fabrice).En qualité de représentants des distributeursd'oeuvres cinématographiques
M. Lacourt (Didier).
M. Vaugeois (Gérard).En qualité de représentante des réalisateursd'oeuvres cinématographiques
Mme Silvera (Charlotte).En qualité de représentant de la critique
M. Jeancolas (Jean-Pierre).
Sont nommés, pour une durée de trois ans renouvelable, en qualité de personnalités qualifiées :
Mme Faucon (Anne-Marie).
Mme Gardez (Micheline).
Mme Troussier (Geneviève).
M. Brouiller (Patrick).
M. Hebert (Laurent).
M. Le Mouel (Jean-François).
M. Sauvaget (Daniel).
Sont nommés, pour une durée d'un an, en qualité d'experts régionaux :
Mme Gomet (Marie-Jeanne) pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais.
Mme Troadec-Le-Quere (Marie-Louise) pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie.
M. Bordier (Jérôme) pour la région Ile-de-France.
M. Blum (Denis) pour les régions Alsace et Lorraine.
M. Durroux (Bernard) pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes.
M. Haffner (Jean) pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes.
M. Nouailles (Alain) pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur.
M. Roy (Joël) pour les régions Centre et Champagne-Ardenne.
La période de référence prévue à l'article 3 du décret no 2002-568 du 22 avril 2002 est comprise entre le 1er juillet de l'année antérieure de deux ans au 30 juin de l'année immédiatement précédente.