Journal Officiel 9 Juillet 2002

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Journal Officiel Numéro 158 du 9 Juillet 2002

Présidence de la République
- Décret du 8 juillet 2002 portant nomination
- Décret du 4 juillet 2002 portant promotion et nomination
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 26 juin 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (police nationale)
- Arrêté du 26 juin 2002 portant admission à la retraite (police nationale)
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 14 juin 2002 portant admission à la retraite (chargés d'études documentaires)
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décisions no 2001-911 à no 2001-990 portant reconduction d'autorisations d'exploiter des services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
- Décisions du 24 juin 2002 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Mesures nominatives
- Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
- Décret du 4 juillet 2002 portant promotion et nomination
- Décret du 8 juillet 2002 portant nomination
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 5 juillet 2002 relatif à la création au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française) d'un site internet intitulé "vie-publique.fr"
- Arreté du 8 juillet 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Décret du 8 juillet 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 26 juin 2002 fixant la date des élections à une commission administratrive paritaire (inspection générale des affaires sociales)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 28 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale, spécialité administration et dactylographie (femmes et hommes)
- Arreté du 1 juillet 2002 modifiant l'arreté du 26 décembre 1995 fixant l'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
DEFENSE
- Arreté du 18 juin 2002 portant création d'un site internet par l'escadron de transport 01.062 "Vercors"
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 28 juin 2002 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de controleurs du Trésor public
- Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Dédé"
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d'exercice du droit de peche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire)
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 5 juillet 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 26 juin 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (police nationale)
- Arreté du 26 juin 2002 portant admission à la retraite (police nationale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 6 juin 2002 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires sociales)
- Arretés du 1 juillet 2002 portant promotion et affectation (inspection du travail)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 24 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
DEFENSE
- Décret du 8 juillet 2002 portant concession de la médaille militaire
- Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 2 juillet 2002 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 26 juin 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
- Arreté du 1 juillet 2002 portant nomination au Conseil des marchés financiers
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 14 juin 2002 portant admission à la retraite (chargés d'études documentaires)
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décisions no 2001-911 à no 2001-990 portant reconduction d'autorisations d'exploiter des services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
COMM.NALE CMPTES ... FINANC. POLIT.
- Décisions du 24 juin 2002 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Avis de vacance d'emploi (directions régionales de l'environnement)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à la publication des décisions prises par la Commission des opérations de bourse
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 8 JUILLET 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Physicien de l'optique, acad�micien, professeur � l'Ecole des Mines de Paris

Journal Officiel Numéro 158 du 9 Juillet 2002

Présidence de la République

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Mesures nominatives

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

COMM.NALE CMPTES ... FINANC. POLIT.

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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