J.O. Numéro 157 du 7 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11706

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Arrêté du 26 juin 2002 portant nomination au groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0201431A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 26 juin 2002, sont nommés membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :

En tant que représentants des obtenteurs de variétés

M. Boucly (Michel).
M. Catton (Bruno).
M. Pagesse (Pierre).
M. Desprez (François).
M. Goig (André).
M. Segonds (Daniel).

En tant que représentants des producteurs de semences ou plants

M. Dattée (Daniel).
M. Trameau (Jean-René).
M. Delsuc (Bernard).
M. Darnaud (Jean-Pierre).

En tant que représentants des utilisateurs de semences ou plants

M. Petitpas (Henri).
M. de Rycke (Christophe).
M. Kastler (Guy).
M. Simonnot (Jean-Paul).

En tant que représentants des utilisateurs des produits
des récoltes obtenues à partir des semences et plants

M. Montecot (Yves).
M. Masteau (Pierre-André).
M. Benoist du Sablon (Gérard).