J.O. Numéro 156 du 6 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11659

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Arrêté du 10 juin 2002 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)


NOR : AGRD0201372A



Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 10 juin 2002, les agents dont les noms suivent sont nommés et titularisés dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes :
Graciette (Jean-Claude), le 1er juin 2002 ;
Ferret (Michel), le 1er juin 2002 ;
Ribes (Jean-Louis), le 15 septembre 2002.