Journal Officiel 22 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 144 du 22 Juin 2002

Premier ministre
- Arrêté du 18 juin 2002 fixant la date de la consultation électorale pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires des services du Premier ministre (direction de la Documentation française)
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret du 20 juin 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtée en 2002 par les sections du Conseil national des universités
- Liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle arrêtée en 2002 par les sections du Conseil national des universités
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
- Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
Conseil constitutionnel : décisions
- Décision no 2002-2611 du 12 juin 2002
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 18 juin 2002 fixant la date de la consultation électorale pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires des services du Premier ministre (direction de la Documentation française)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décret du 20 juin 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 19 juin 2002 portant délégation de signature
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
OUTRE-MER
SPORTS
- Arreté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
JUSTICE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
DEFENSE
- Arreté du 20 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle arretée en 2002 par les sections du Conseil national des universités
- Liste de qualification aux fonctions de maitre de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arretée en 2002 par les sections du Conseil national des universités
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 19 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 19 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre
- Arreté du 19 juin 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
OUTRE-MER
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre
SPORTS
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant A-207 à la convention collective nationale du 14 mars 1947 conclu le 14 mars 2002
- Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant no 64 à l'accord national interprofessionnel du 8 décembre 1961 conclu le 14 mars 2002
CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)
- Décision no 2002-2611 du 12 juin 2002
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions du 23 avril 2002 relatives à des réseaux indépendants
- Décisions portant attribution de ressources en fréquences
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 21 juin 2002 portant francisation de noms et prénoms d'étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif à l'application de l'article L.313-3 du code de la consommation concernant l'usure
- Résultats du tirage du Keno du vendredi 21 juin 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à une demande de mise en oeuvre d'activités de diagnostic prénatal définies aux articles L.2131- 1 et L.6122-1 du code de la santé publique
- Avis relatifs à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 21 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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Ce chimiste, min�ralogiste et g�ologue, fit faire de gros progr�s � l'analyse des minerais

Journal Officiel Numéro 144 du 22 Juin 2002

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Conseil constitutionnel : décisions

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

OUTRE-MER

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

OUTRE-MER

SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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