Journal Officiel 19 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 141 du 19 Juin 2002

Premier ministre
Textes généraux
- Arrêté du 13 juin 2002 relatif aux modalités du contrôle financier sur l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 12 juin 2002 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 relatif à l'organisation des services de la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 14 juin 2002 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 29 avril 1999 portant agrément de la liste des services ou des établissements relevant du ministère de la défense ouvrant droit à la cessation anticipée d'activité au bénéfice des ouvriers de l'Etat
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 14 juin 2002 portant nomination de correcteurs extérieurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
- Arrêté du 29 avril 2002 portant ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs en chef territoriaux de 1re catégorie et fixant la liste des centres d'épreuves écrites (session 2002)
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
- Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2001 fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministre chargé de la jeunesse et des sports bénéficiant de l'habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs
- Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2001 modifié relatif à l'habilitation des associations à dispenser la formation des cadres de centres de vacances et de loisirs
Autorité de régulation des télécommunications
- Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois d'avril 2002
- Liste des avis rendus au cours du mois d'avril 2002 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
Mesures nominatives
- Arrêté du 17 juin 2002 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 5 juin 2002 fixant la liste des commissions prévue à l'article 3 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés
JUSTICE
- Arreté du 14 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel et psychotechnique pour le recrutement de conducteurs d'automobile des services judiciaires
DEFENSE
- Arreté du 14 juin 2002 modifiant l'arreté du 29 avril 1999 portant agrément de la liste des services ou des établissements relevant du ministère de la défense ouvrant droit à la cessation anticipée d'activité au bénéfice des ouvriers de l'Etat
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 14 juin 2002 abrogeant un arreté et autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspectrices et d'inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Arreté du 14 juin 2002 abrogeant un arreté et fixant la date des épreuves écrites des concours au titre de l'année 2003 pour le recrutement d'inspectrices et d'inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 12 juin 2002 modifiant l'arreté du 2 juillet 1999 relatif à l'organisation des services de la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 14 juin 2002 fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2002 aux concours de recrutement de conservateurs stagiaires du patrimoine
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 29 avril 2002 portant ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs en chef territoriaux de 1re catégorie et fixant la liste des centres d'épreuves écrites (session 2002)
SPORTS
- Arreté du 14 juin 2002 modifiant l'arreté du 26 décembre 2001 fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministre chargé de la jeunesse et des sports bénéficiant de l'habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs
- Arreté du 14 juin 2002 modifiant l'arreté du 28 septembre 2001 modifié relatif à l'habilitation des associations à dispenser la formation des cadres de centres de vacances et de loisirs
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 14 juin 2002 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
JUSTICE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 12 juin 2002 portant nomination (régisseurs de recettes)
- Arreté du 12 juin 2002 portant cessation de fonctions (régisseurs de recettes)
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 14 juin 2002 portant nomination de correcteurs extérieurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois d'avril 2002
- Liste des avis rendus au cours du mois d'avril 2002 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours interne de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à la publication des décisions prises par la Commission des opérations de bourse
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif aux tirages du Loto no 51 du mercredi et no 52 du samedi et aux tirages du Keno
- Résultats du Loto Foot Duo Foot no 39 et du tirage du Keno du mardi 18 juin 2002
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et des affaires rurales
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 18 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Troisi�me d'une lign�e de grands g�ologues et cristallographes, il dirigea longtemps l'Ecole des Mines de Paris avec fermet� et brio

Journal Officiel Numéro 141 du 19 Juin 2002

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Autorité de régulation des télécommunications

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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