J.O. Numéro 139 du 16 Juin 2002
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Texte paru au JORF/LD page 10665
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Arrêtés du 14 juin 2002 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
NOR : PRMG0270343A
Par arrêté du Premier ministre en date du 14 juin 2002, M. Horel (André), sous-préfet, est renouvelé dans ses fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Alsace, du 1er février 2002 au 21 avril 2002.