J.O. Numéro 139 du 16 Juin 2002
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Texte paru au JORF/LD page 10680
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Arrêté du 12 juin 2002 portant nomination du directeur du service national des travaux
NOR : MCCB0200465A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 12 juin 2002, M. Boyer (Jean-Marc), architecte urbaniste en chef de l'Etat, est nommé directeur du service national des travaux.