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Journal Officiel Numéro 138 du 15 Juin 2002
Présidence de la République
Premier ministre
Textes généraux
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense et des anciens combattants
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des blanchisseurs ouvriers professionnels prévus à l'article 30 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des blanchisseurs ouvriers d'état prévus à l'article 24 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Arrêté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des conducteurs ambulanciers prévu à l'article 34 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des ouvriers professionnels prévu à l'article 20 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 fixant la liste des personnes ayant satisfait aux épreuves du concours spécial permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises des chambres à cathéter implantable Celsite de la société B Braun Médical inscrites au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 24 avril 2002 portant nomination au collège de l'accréditation (rectificatif)
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 5 juin 2002 relatif au renouvellement d'inscription des dispositifs intra-utérins UT 380 de la société 7 Med et Gynelle 375 de la société Prodimed au titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 5 juin 2002 relatif aux réparations des prothèses et orthèses du membre inférieur inscrites au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 juin 2002 fixant le prix de vente public, toutes taxes comprises, du sphincter urinaire AMS 800 de la société AMS France inscrit au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arrêté du 6 juin 2002 modifiant l'arrêté du 24 juin 1992 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des examens professionnels pour l'accès au corps des ouvriers professionnels prévus à l'article 20 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Arrêté du 5 juin 2002 relatif à la radiation de greffons cornéens et de greffons osseux d'origine humaine inscrits au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des ouvriers d'Etat prévus à l'article 14 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- Avenant no 2 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés
Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DU MERITE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 5 juin 2002 relatif à la radiation de greffons cornéens et de greffons osseux d'origine humaine inscrits au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165- 1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 5 juin 2002 relatif aux réparations des prothèses et orthèses du membre inférieur inscrites au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165- 1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 5 juin 2002 relatif au renouvellement d'inscription des dispositifs intra-utérins UT 380 de la société 7 Med et Gynelle 375 de la société Prodimed au titre Ier de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165- 1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des conducteurs ambulanciers prévu à l'article 34 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
- Arreté du 6 juin 2002 modifiant l'arreté du 24 juin 1992 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des examens professionnels pour l'accès au corps des ouvriers professionnels prévus à l'article 20 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
- Arreté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des blanchisseurs ouvriers d'état prévus à l'article 24 du décret no 91- 936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hopitaux de Paris
- Arreté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des blanchisseurs ouvriers professionnels prévus à l'article 30 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
- Arreté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des ouvriers professionnels prévu à l'article 20 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
- Arreté du 6 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours sur titres de recrutement pour l'accès au corps des ouvriers d'Etat prévus à l'article 14 du décret no 91-936 du 19 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 12 juin 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises des chambres à cathéter implantable Celsite de la société B Braun Médical inscrites au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165- 1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 12 juin 2002 fixant le prix de vente public, toutes taxes comprises, du sphincter urinaire AMS 800 de la société AMS France inscrit au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
- Avenant no 2 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
SPORTS
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
CULTURE ET COMMUNICATION
OUTRE-MER
SPORTS
CONVENTIONS COLLECTIVES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
COM CONSULT SECRET DEFENSE
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
COMMUNAUTES EUROPEENNES
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![](http://annales.org/archives/images/schlumbergerban.gif)
Professeur à l'Ecole des Mines de Paris, il développa un procédé original de caractérisation des terrains par mesure de conductivité, puis créa un laboratoire privé qui devint plus tard une société multinationale florissante.