Journal Officiel 11 Juin 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 134 du 11 Juin 2002

Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 4 juin 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre d'emplois offerts au concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
- Arrêté du 3 juin 2002 modifiant le contingent d'emplois de catégorie B offerts au titre de l'année 2002 aux militaires candidats à des emplois civils
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense et des anciens combattants
- Arrêté du 31 mai 2002 portant nomination d'un rapporteur général et de rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
- Liste de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 3 juin 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux
Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 29 mai 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie laitière
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE
- Arreté du 3 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de la justice et des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 3 juin 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 3 juin 2002 modifiant le contingent d'emplois de catégorie B offerts au titre de l'année 2002 aux militaires candidats à des emplois civils
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 4 juin 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre d'emplois offerts au concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arretés du 31 mai 2002 portant admission à la retraite (police nationale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 29 mai 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
JUSTICE
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Arreté du 31 mai 2002 portant nomination d'un rapporteur général et de rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
- Liste de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie laitière
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage et à l'exportation vers certains pays tiers
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de technicien principal des services
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité
- Résultats des tirages du Loto no 46 et du Keno des dimanche 9 et lundi 10 juin 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à la reconduction de la convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article L. 322-5-2 du code de la sécurité sociale
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un accord national interprofessionnel triennal et d'un avenant à cet accord, conclu dans le cadre de l'Association nationale interprofessionnelle des vins de table et des vins de pays
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de certification de conformité
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 10 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DIRECTION NATIONALE DES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR RESULTATS MENSUELS ISOLES DES IMPORTATIONS DE VINS ANNEE 2002. - MOIS DE MARS Vins mousseux tous degrés confondus et autres vins Importations par principaux pays d'origine (volumes en hectolitres)
- ANNONCES

Publicit� gratuite

Probablement le plus grand directeur de l'Ecole des Mines au XIX�me si�cle

Journal Officiel Numéro 134 du 11 Juin 2002

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense et des anciens combattants

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE

AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

Publicit� gratuite