Journal Officiel 9 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 133 du 9 Juin 2002

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations
Ministère de la justice
- Décrets du 6 juin 2002 portant détachement (magistrature)
- Décrets du 6 juin 2002 portant détachement (magistrature)
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-306 du 24 mai 2002 relative à un appel à candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2002-278 du 28 mars 2002 se prononçant sur le différend entre les sociétés LDCOM et France Télécom relatif à certaines conditions techniques et tarifaires de la convention d'accès à la boucle locale
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux controles d'identité et de vaccinations
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE
- Décrets du 6 juin 2002 portant détachement (magistrature)
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2002-306 du 24 mai 2002 relative à un appel à candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2002-278 du 28 mars 2002 se prononçant sur le différend entre les sociétés LDCOM et France Télécom relatif à certaines conditions techniques et tarifaires de la convention d'accès à la boucle locale
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 7 juin 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
- Décret du 16 janvier 2002 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms (rectificatif)
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMPOSITION DU SENAT
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Coupe du Monde de la FIFA 2002 no 2 et du tirage du Keno du samedi 8 juin 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis relatif aux informations nécessaires à l'inscription sur les listes électorales et aux dates de cloture des inscriptions sur la liste électorale, au dépot des candidatures et à la cloture du vote pour l'élection des membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives mentionnés au 2o de l'article 15 du décret no 2002-90 du 16 janvier 2002
- ANNONCES

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Grand scientifique catholique et médiocre pédagogue, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moitié de la carte géologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIXème siècle

Journal Officiel Numéro 133 du 9 Juin 2002

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

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