Journal Officiel 8 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 132 du 8 Juin 2002

Premier ministre
Ministère délégué à au budget
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 30 mai 2002 fixant au titre de l'année 2002 les modalités d'organisation d'une seconde session nationale pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
- Arrêté du 30 mai 2002 fixant au titre de l'année 2002 les modalités d'organisation des concours nationaux délocalisés en Guyane pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
Ministère de la culture et de la communication
- Décision du 25 mai 2002 portant nomination à la commission du soutien sélectif à la production
- Décision du 25 mai 2002 portant nomination à la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Ministère de la défense et des anciens combattants
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
- Arrêté du 27 mai 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Médiateur de la République
- Décision du 29 avril 2002 portant nomination d'une collaboratrice du Médiateur de la République
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 30 mai 2002 fixant au titre de l'année 2002 les modalités d'organisation d'une seconde session nationale pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
- Arreté du 30 mai 2002 fixant au titre de l'année 2002 les modalités d'organisation des concours nationaux délocalisés en Guyane pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 30 mai 2002 relatif à une régie d'avances et de recettes
- Arreté du 31 mai 2002 relatif à des régies d'avances et de recettes
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
- Décret no 2002-921 du 3 juin 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la protection des informations militaires classifiées échangées dans le domaine de la coopération militaire et de l'armement, signé à Paris le 6 mars 2000 (1)
- Arreté du 23 mai 2002 portant acceptation d'une donation
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Décision du 27 mai 2002 modifiant la décision du 10 janvier 2002 fixant le nombre d'élèves à admettre à l'Ecole polytechnique en 2002
- Arreté du 29 avril 2002 modifiant l'arreté fixant l'organisation et les moyens de l'inspection des armements nucléaires (rectificatif)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 3 juin 2002 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse
- Arreté du 3 juin 2002 relatif au bilan de la carte sanitaire des appareils de diagnostic utilisant l'émission de radioéléments artificiels (caméra à scintillation munie de détecteur d'émission de positons en coincidence, tomographe à émissions, caméra à positons)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
SPORTS
- Décret du 6 juin 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 27 mai 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 6 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
JUSTICE
AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE
- Arreté du 28 mai 2002 portant réintégration (agents diplomatiques et consulaires)
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 30 mai 2002 modifiant l'arreté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 30 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre (rectificatif)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 29 mai 2002 portant nomination à la Commission nationale du peuplier
- Arreté du 30 mai 2002 portant désignation de médiateurs pour les professions agricoles
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décision du 25 mai 2002 portant nomination à la commission du soutien sélectif à la production
- Décision du 25 mai 2002 portant nomination à la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMPOSITION DU SENAT
- INFORMATIONS DIVERSES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
JUSTICE
- Avis de vacance d'un emploi (directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 7 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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Grand travailleur. L'Acad�mie des Sciences donna son nom � un prix scientifique

Journal Officiel Numéro 132 du 8 Juin 2002

Premier ministre

Ministère délégué à au budget

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense et des anciens combattants

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères de la coopération et de la francophonie

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Médiateur de la République

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETR, COOPER ET FRANCOPHONIE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

JUSTICE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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