J.O. Numéro 129 du 5 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10054

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Arrêté du 27 mai 2002 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)


NOR : DEFE0201621A



Par arrêté de la ministre de la défense et des anciens combattants en date du 27 mai 2002, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :
1. A compter du 1er juillet 2002 :
Pour le directeur du commissariat de l'armée de terre aux Antilles, à Fort-de-France (Martinique), remplacer : « adjudant-chef Bastian (Claude), direction interarmées du service de santé à Fort-de-France (Martinique) » par : « sergent-chef Pubert (Dominique), direction interarmées du service de santé à Fort-de-France (Martinique) » ;
2. A compter du 1er août 2002 :
Pour le directeur du commissariat de la marine au Cap-Vert (République du Sénégal), remplacer : « commandant Hackett (Christophe), direction interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert (République du Sénégal) » par : « capitaine Bascou (Michel), direction interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert (République du Sénégal) » ;
Pour le directeur du centre de recherches du service de santé des armées, à La Tronche (Isère) : remplacer : « capitaine Bassaget (Paul-Henry), centre de recherches du service de santé des armées, à La Tronche (Isère) » par : « lieutenante Sallerin (Marie-Laure), épouse Lefèvre, centre de recherches du service de santé des armées, à La Tronche (Isère) » ;
3. A compter du 1er octobre 2002 :
Pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône), remplacer : « commandant Skarbek (Georges), hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz (Moselle) » par : « commandant Hackett (Christophe), hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz (Moselle) ».