J.O. Numéro 128 du 4 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09990

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Exequatur accordés à des consuls


NOR : MAEP0250020E



L'exequatur est accordé à M. Peiffer (Serge), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Nancy, avec juridiction sur la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et les Vosges.
L'exequatur est accordé à M. Libretto (Hermes), en qualité de consul général du Suriname à Cayenne, avec juridiction sur la Guyane.
L'exequatur est accordé à Mme Dumas-Rodica (Tatjana), en qualité de consul honoraire de Slovénie à Saint-Etienne, avec juridiction sur l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à Mme Dussiel (Christiane), en qualité de consul général de Sainte-Lucie à Fort-de-France, avec juridiction sur la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane.
L'exequatur est accordé à M. Celan (Pompilius), en qualité de consul général de Roumanie à Strasbourg, avec juridiction sur l'Aisne, les Ardennes, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Nord, le Pas-de-Calais, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Somme et les Vosges.
L'exequatur est accordé à Mme Mourato Cardoso (Anabela Maria), en qualité de consul général du Portugal à Lyon, avec juridiction sur l'Ain, la Côte-d'Or, l'Isère, le Jura, la Loire, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à Mme Kukstas Vincent (Lucy Anna), en qualité de consul honoraire de Lituanie à Bordeaux, avec juridiction sur la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne et les Pyrénées-Atlantiques.
L'exequatur est accordé à M. Kacimi El Hassani (Abdelkader), en qualité de consul d'Algérie à Toulouse, avec juridiction sur l'Ariège, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.
L'exequatur est accordé à Mme Fisher (Denise, Margaret), en qualité de consul général d'Australie à Nouméa, avec juridiction sur la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et les îles Wallis-et-Futuna.
L'exequatur est accordé à M. Dekytspotter (Stéphane), en qualité de consul honoraire du Danemark à Nantes, avec juridiction sur les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre-et-Loire, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, le Morbihan et la Vendée.